AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide
Accueil / Recherche session / Session 16620103 / Lieux

Délibérations

Lieux



Escalette, L' (Escalette)
Pas		 Délibération : 16620308(13)
Commune : Saint-Félix-de-l'Héras
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Saint Félix de Lheras
Précisions : Diocèse de Lodève ; la sénéchaussée de Carcassonne décide de faire une nouvelle vérification et réception des travaux qui y ont été faits, les précédentes ayant été faites contre les formes par des personnes qui n'avaient aucun pouvoir